• Tous
• Communication
• Marketing
• Digital
• Réseaux Sociaux
• #lesRésos

Tous les jours, de nombreux professionnels utilisent l’IA générative (GenAI) pour créer du contenu… mais lui donnent aussi matière à s’entrainer et à repartager. De fait, l’usage de ces outils, encore très récents, n’est pas sans poser des questions et sans présenter de risques notables d’un point de vue juridique, précisément sur le droit de la propriété intellectuelle. 

Choisir une IA rassurante sur ses sources et l’usage de vos données.

L’IA est votre nouvelle amie au travail ? Alors, apprenez à bien la connaître. Différentes conditions d’utilisation existent en matière de traitement des données sensibles (savoir-faire et informations commerciales secrètes, renseignements confidentiels), et de propriété des résultats… 

Certains outils ont été entraînés à partir de contenus issus d’Internet, y compris des œuvres protégées par le droit d’auteur, des informations personnelles, etc. Avant de choisir une GenAI, regardez quels types de données elle utilise, le traitement qu’elle fait des données que vous lui partagez, et si elle est en conformité avec le RGPD.

Des productions encore aléatoires dans un grand flou juridique.

Les GenAI peuvent produire des résultats inappropriés ou illicites, des informations incorrectes, des atteintes à la propriété intellectuelle…

Face à l’émergence de l’IA, les législations ont été prises de court et des incertitudes existent quant à la titularité des droits sur les résultats générés par les IA. 
Vous utilisez les GenAI ? Pour conserver la propriété intellectuelle de vos productions, apportez une valeur et une créativité humaine à ses résultats.

Une règlementation et des procédures qui commencent à encadrer les GenAI.

Des actions en justice sont en cours pour juger si l’utilisation de certains contenus, et les résultats générés par l’IA, constituent une atteinte à la propriété intellectuelle ou à la vie privée. 

En septembre, aux États-Unis, la start-up Anthropic a conclu un accord amiable avec un groupement d’auteurs et d’éditeurs de 1,5 milliard de dollars, pour piratage d’œuvres et violation des droits d’auteur dans le but d’entrainer son IA Claude.

En Europe, la première loi de régulation des outils d’intelligence artificielle vise à garantir la sécurité des biens et des personnes, et les droits fondamentaux comme la protection des données personnelles.
▶️ Découvrez l’EU AI Act

Former et encadrer, sans attendre, pour mieux se protéger.

Il n’y a pas un jour sans que vous tutoyiez l’IA ?

Sachez-le, les outils de GenAI conservent, apprennent et sont susceptibles de partager publiquement, vos requêtes. Des entreprises peuvent ainsi révéler involontairement des secrets des affaires ou des informations sensibles sur le plan commercial, si les employés les utilisent dans leurs requêtes d’IA. Pour éviter ce risque, des mesures de protection s’imposent avec ce nouvel ami qui sait rapidement tout de vous. 

En 2023, en Corée du Sud, Samsung Semiconductor a interdit l’utilisation d’outils de GenAI sur les appareils et réseaux de l’entreprise. En voulant corriger des erreurs et synthétiser des notes de réunion dans ChatGPT, des employés avaient divulgué des données internes confidentielles : code source de nouveaux programmes, notes internes, etc. Un accident qui a compromis la propriété intellectuelle de Samsung sur ces données. 

Quelques mesures à appliquer pour atténuer les risques ?

• Vérifiez les paramètres des outils d’IA générative que vous utilisez, pour savoir si vos prompts seront utilisés ou conservés. Pour info, sur l’appli Le Chat, en mode incognito, les discussions sont temporaires et privées, aucune donnée n’est conservée.
• Formez les membres de votre équipe sur les risques liés à l’intégration de renseignements confidentiels dans les requêtes. 
• Donnez des consignes pour éviter de divulguer des noms d’entreprises tierces, des marques, des œuvres protégées par le droit d’auteur, dans les requêtes.

Découvrez encore plus de conseils, dans la Fiche d’information sur la propriété intellectuelle et les technologies de pointe : L’IA générative : saisir les enjeux en matière de propriété intellectuelle.

Une norme ISO internationale existe.

La norme ISO/IEC 42001 s’adresse aux entreprises qui proposent ou utilisent des produits, ou des services, sollicitant une IA. Elle permet de veiller au développement et à l’utilisation des systèmes d’IA de manière responsable. Première norme de management de l’IA au monde, ISO/IEC 42001 propose une méthodologie pour gérer les risques et les opportunités associés à l’IA.

Pour en savoir plus : ISO/IEC 42001:2023 - Intelligence artificielle – Système de management.

Deux modèles d’IA à découvrir.

Avec Le Chat, promptez français.

Le Chat de Mistral AI, start-up française, est le modèle d'IA générative qui porte le moins atteinte à la confidentialité des données : collecte limitée des données personnelles et transparence sur le traitement de ces données. Avec Le Chat, le partage des données se réduit aux prestataires de services nécessaires, vos invites, ou prompts, ne servent pas aux autres utilisateurs.

Vous cherchez l’info de source fiable, Perplexity trouve.

Nouvelle pépite, Perplexity.ai fusionne les fonctions de Google, ChatGPT et Wikipédia. Ce « moteur de recherche IA » mène une recherche à partir de vos mots-clés ou de votre question. Il donne un résumé exhaustif des pages lues et flèche systématiquement ses sources. L’outil permet aussi de glisser une source, image ou document, pour obtenir des informations sur celle-ci.

Envie de questionner l’IA ?

Découvrez le Glossaire critique de l’Observatoire international sur les impacts sociétaux de l'IA et du numérique (en version anglaise) : Critical Conversations about AI: A Glossary for Big Questions and Bold Ideas | Obvia - Observatoire international sur les impacts sociétaux de l’IA et du numérique.